Propriété du site
Contenu du site
Le contenu du site est constitué par la structure générale, les textes, les images animées et fixes, ainsi que les sons et vidéos. Toute reproduction partielle ou totale du site sans autorisation préalable écrite de Mr GRIMAUD Eric est interdite (article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle).
Utilisation du contenu du site
Toute reproduction du contenu du site sur tous supports, connus ou encore inconnus pour un usage collectif ou professionnel, même en interne est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, y compris pour la diffusion sur Intranet ou Extranet d'entreprises ou de collectivités locales.
Seule est autorisée la reproduction pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un seul exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Tout autre usage doit faire l'objet d'une demande d'autorisation écrite auprès du propriétaire du site. Tout contrevenant encourt des sanctions pénales et civiles prévues par la Loi française.
Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique
Pour mettre en place un lien vers le site www.courchamps.com ou pour reproduire un contenu paru sur le site www.courchamps.com (textes, graphiques, illustrations) sur un support électronique (Web, Intranet, CD-ROM...), adressez votre demande par courrier, fax ou e-mail à contact@courchamps.com.
Veuillez décrire le contexte, la durée, l'identité du tiers utilisateur et le territoire géographique d'exploitation. N'oubliez pas de préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l'adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.
Loi Informatique et Libertés
Conformément à la loi n°78-17 du 6 juillet 1978, dite « Loi Informatique et Libertés », tout traitement automatisé de données nominatives fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.Conformément aux dispositions de l'article 9 du Code Civil, vous êtes fondé à vous opposer à la publication de votre image qui suppose votre consentement.Ainsi vous disposez non seulement d'un droit de rectification des données vous concernant, mais aussi d'un droit de vous opposer à la publication de votre image.Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter les responsables du site qui procèderont à l'oblitération de votre image ou la rectification de vos données dans la limite des contraintes techniques liées à l'usage d'Internet.